La recherche en santé permet de faire progresser les connaissances médicales (traitements, prévention, prise en charge des patients, parcours de soins, etc.). En France, les centres hospitaliers sont depuis longtemps impliqués dans la recherche en santé, mais celle-ci se développe désormais aussi en soins de ville. Vous pouvez être concerné.e par une recherche en santé.
La Recherche en
Santé
La recherche en santé permet de faire progresser les connaissances
médicales (traitements, prévention, prise en charge des patients, parcours de
soins, etc.).
En France, les centres hospitaliers sont depuis longtemps impliqués dans la recherche en santé, mais celle-ci se développe désormais aussi en soins de ville.
Vous pouvez être concerné.e par une recherche en santé.
Les projets de recherche clinique
Un professionnel de santé (médecin, pharmacien, infirmier, etc.) peut vous proposer de participer à une recherche en santé dite « prospective ». Ces recherches en santé nécessitent de recueillir de nouvelles données, de réaliser un examen médical spécifique, portent sur un médicament ou une stratégie thérapeutique, etc. Dans ce cas, une note d’information expliquant les objectifs et les modalités de la recherche en santé vous sera transmise et vous devrez donner, selon les cas, votre non-opposition ou votre consentement éclairé pour participer à la recherche en santé.
Vous êtes entièrement libre d’accepter ou de refuser de participer à une recherche en santé, sans que cela n’influence vos soins médicaux. Vous restez libre d’arrêter à tout moment votre participation à une recherche en santé.
La réutilisation des données de santé dans le cadre de la recherche en santé
Lors de vos consultations en médecine générale, des données concernant votre santé sont recueillies.
Sauf opposition de votre part ou celle de votre représentant légal, la loi1 autorise que des données cliniques, biologiques ou d’imagerie puissent être utilisées pour une recherche en santé dite « rétrospective » (recherche en santé portant uniquement sur des données déjà recueillies, ne nécessitant aucun recueil de données supplémentaires, ni aucun acte spécifique). Les données utilisées ne permettront pas de vous identifier et seront « pseudonymisées » (les informations permettant de vous identifier directement, comme votre nom ou votre date de naissance exacte, seront supprimées).
Votre médecin traitant travaille en collaboration avec l’Université de Reims Champagne-Ardenne. Ainsi, les données pseudonymisées des recherches en santé rétrospectives seront traitées par l’Université de Reims Champagne-Ardenne de manière sécurisée.
Informations sur la protection des données personnelles et Opposition à la recherche en santé « rétrospective »
Le responsable de ces traitements de données est l’Université de Reims Champagne-Ardenne représentée par son président. La base légale de ces traitements de données est l’exécution d’une mission d’intérêt public de l’Université de Reims Champagne-Ardenne. Les données seront conservées jusqu’à 2 ans après la dernière publication des résultats de la recherche ou, en cas d’absence de publication, jusqu'à la signature du rapport final de la recherche. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données qui vous concernent ainsi que d’un droit d’opposition et d’un droit à la limitation du traitement de ces données. Ces droits s’exercent auprès de votre médecin traitant ou auprès du délégué à la protection des données de l’Université de Reims Champagne Ardenne (dpo@univ-reims.fr).
Vous pouvez vous opposer à l'utilisation de vos données pour une recherche en santé rétrospective spécifique ou pour toutes les recherches en santé rétrospectives. Vous devrez pour cela en informer votre médecin traitant ou contacter par mail le Délégué à la Protection des Données de l’Université de Reims Champagne-Ardenne (dpo@univ-reims.fr) avec l’information suivante :
“Je soussigné(e) [Nom, Prénom], patient(e) du Docteur [Nom, Prénom], incluable dans la recherche en santé [Nom de l’étude], déclare m’opposer à l’utilisation de mes données personnelles dans le cadre de la recherche en santé précitée”.
Pour les recherches terminées ou en cours, la demande d’opposition ne pourra être satisfaite si elle est susceptible de rendre impossible ou de compromettre gravement la réalisation des objectifs de la recherche.
Les études rétrospectives sont référencées ci-après :
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Registre des Recherches en Santé « rétrospectives » |
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Nom de l’étude |
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Médecins concernés |
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Objectif principal |
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Critères d’inclusion |
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Période d’inclusion |
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Données recueillies |
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Destinataires des données |
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Statut de la recherche |
En cours / Finalisée / Publiée |
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Opposition |
Je m’oppose en informant directement mon médecin traitant ou par mail à dpo@univ-reims.fr |
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Nom de l’étude |
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Médecins concernés |
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Objectif principal |
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Critères d’inclusion |
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Période d’inclusion |
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Données recueillies |
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Destinataires des données |
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Statut de la recherche |
En cours / Finalisée / Publiée |
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Opposition |
Je m’oppose en informant directement mon médecin traitant ou par mail à dpo@univ-reims.fr |
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Nom de l’étude |
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Médecins concernés |
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Objectif principal |
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Critères d’inclusion |
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Période d’inclusion |
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Données recueillies |
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Destinataires des données |
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Statut de la recherche |
En cours / Finalisée / Publiée |
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Opposition |
Je m’oppose en informant directement mon médecin traitant ou par mail à dpo@univ-reims.fr |
Pour davantage d’informations concernant la recherche clinique en France, vous pouvez consulter le site : https://notre-recherche-clinique.fr.
Mis à jour le 31 Janv. 2025